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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SECHER FRERES
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CUVEE DES CROIX BLANCHES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES CROIX BLANCHES
SECHER FRERES S.A.

Numéro de dépôt :
93494143
Date de dépôt :
19/11/1993
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
19/11/2003

Présentation de la marque CUVEE DES CROIX BLANCHES

Déposée le 19 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SECHER FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « CUVEE DES CROIX BLANCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SECHER FRERES domicilié(e) Le Buisson, B.P. 02, 49410 CHAPELLE ST FLORENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 757 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECHER FRERES S.A. - France.

La marque CUVEE DES CROIX BLANCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES CROIX BLANCHES est expirée depuis le 19 novembre 2003.

SECHER FRERES a également déposé les autres marques suivantes : LES DEUX RIVIERES , SECHER FRERES , " LES ESTIVALES, LA RESERVE, LES CLAIES, LES LYS, ET PIERRE RAIMBAUD ". , CUVEE DES HAUTES PIERRES. , BERTRAND DE L'EPINAY , LOUIS GARNIER


SECHER FRERES S.A. - Le Buisson, B.P. 02, 49410 CHAPELLE ST FLORENT - France - SIREN 332757038


SECHER FRERES S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Inscription le 11 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388616 - Publication au BOPI 2004-03-11

Inscription le 19 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318232 - Publication au BOPI 2001-03-19

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

- Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons. - Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.